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45 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 1324S posée par Mme Pascale Gruny
Réouverture de la ligne SNCF La Ferté-Milon / Fismes au trafic voyageurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud
Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1319S posée par M. Alexandre Ouizille
Réponse du Gouvernement face à la situation de l'aéroport de Beauvais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli
Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1269S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Interdiction d'atterrissage et de dépose des aéronefs à des fins de loisirs en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0101S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Information des conducteurs pour les péages à flux libre
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0061S posée par M. Fabien Genet
Pérennité et développement de la ligne TER Lyon - Paray le Monial - Nevers
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0065S posée par M. Fabien Genet
Sécurisation de la route Centre Europe Atlantique
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0036S posée par Mme Marianne Margaté
Projet Charles-de-Gaulle Express et protections acoustiques pour les riverains
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
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Question n° 0042S posée par M. Aymeric Durox
Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche
En attente de réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation