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43 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0863S posée par M. Daniel Salmon
Financement des mesures agro-environnementales et climatiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione
Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0879S posée par M. Pierre Cuypers
Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 0892S posée par Mme Nathalie Goulet
Modalités d'inscription des électeurs du collège des propriétaires fonciers et usufruitiers pour les élections aux chambres d'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0905S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Dérogation annuelle des néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0868S posée par M. Denis Bouad
Situation de la filière viti-vinicole
La question a été retirée
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Question n° 0930S posée par Mme Annick Jacquemet
Disparition des emballages en bois du fromage
La question est caduque
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Question n° 0969S posée par M. Jean-François Longeot
Impact des scolytes sur le budget des communes et l'évolution des modes de vente du bois
La question est caduque
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Question n° 1007S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Contradictions des injonctions sur l'élevage
La question est caduque
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Question n° 1028S posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la maladie hémorragique épizootique sur l'élevage bovin
La question a été retirée