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25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11553 posée par M. Hervé Maurey
Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10578 posée par M. Hervé Reynaud
Difficultés des apiculteurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 10472 posée par Mme Christine Herzog
Remise en cause des fonds destinés à la contribution volontaire obligatoire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09754 posée par M. Hervé Maurey
Plafonnement de la taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 11967 posée par M. François Bonhomme
Crise de la filière arboricole fruitière française
La question est caduque
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Question n° 11969 posée par M. François Bonhomme
Régionalisation de l'indice des fermages
La question est caduque
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Question n° 11984 posée par Mme Catherine Dumas
Position de la France sur les projets de commercialisation de viande de synthèse
La question est caduque
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Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des caves coopératives
La question est caduque
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Question n° 11428 posée par M. François Bonhomme
Pour un soutien gouvernemental en faveur des éleveurs de moutons à la suite de la crise de fièvre catarrhale ovine
La question est caduque