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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 08954 posée par M. Didier Mandelli
Optimisation des retenues collinaires existantes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 09869 posée par M. Jean-Claude Anglars
Statut des lieutenants de louveterie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon
Interdiction de la pêche récréative de l'anguille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 10768 posée par M. Olivier Jacquin
Affaiblissement du statut des « forêts de protection » par l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 09366 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Inondations et pollution des sols
La question est caduque
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Question n° 10021 posée par M. Olivier Rietmann
Lutte contre le trafic de palettes en bois
La question est caduque
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Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot
Avenir de la filière de la valorisation organique
La question est caduque
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Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto
La question est caduque
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Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci
Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance
La question est caduque