Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0003G posée par M. Daniel Salmon

    Soutien du Gouvernement à la filière biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  2. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

    Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco

    Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 10768 posée par M. Olivier Jacquin

    Affaiblissement du statut des « forêts de protection » par l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet

    Situation des choucas

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 0062S posée par M. Fabien Genet

    Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  2. Question n° 01388 posée par Mme Pauline Martin

    Pression de l'office français de la biodiversité sur les agriculteurs

    En attente de réponse du Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

  3. Question n° 00587 posée par Mme Lauriane Josende

    Prime à l'arrachage et risque d'incendie

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  4. Question n° 00602 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Alternatives à la régulation des attaques de loups

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  5. Question n° 00880 posée par Mme Céline Brulin

    Affichage environnemental des aliments

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

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