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516 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 221 trouvées
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Question n° 0014G posée par M. Yan Chantrel
Précarité étudiante et situation financière des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0930G posée par M. Éric Kerrouche
Budget du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0935G posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 1332S posée par Mme Catherine Belrhiti
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1337S posée par M. Thomas Dossus
Expulsions de résidents des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 295 trouvées
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Question n° 01656 posée par M. Adel Ziane
Calendrier de déploiement des dispositifs de soutien à l'offre de restauration étudiante dans les « zones blanches »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 01659 posée par M. Bruno Belin
Refus d'autorisation d'instruction en famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01664 posée par M. Damien Michallet
Régime de compensation en conséquence de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire à trois ans
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01670 posée par Mme Christine Herzog
Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01708 posée par M. Bruno Belin
Éligibilité des bâtiments de l'enseignement privé sous contrat aux aides publiques pour les travaux de rénovation énergétique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale