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5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno
Circulation des méga-camions en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 01558 posée par M. Hervé Marseille
Inclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 00221 posée par Mme Mireille Jouve
Obsolescence programmée des voitures électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 11706 posée par Mme Mireille Jouve
Obsolescence programmée des voitures électriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11538 posée par M. Hervé Maurey
Positionnement de la France au sein du Conseil de l'Union européenne sur la réglementation des véhicules électriques
La question est caduque
Pertinence