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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent

    Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas

    Certification du sel biologique en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

    Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01864 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Réexamen de l'interdiction de l'acétamipride au regard des nouvelles recommandations de l'autorité européenne de la sécurité des aliments

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01090 posée par M. Hervé Maurey

    Position de la France au Conseil de l'Union européenne en matière de réforme de la politique agricole commune

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12034 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Réexamen de l'interdiction de l'acétamipride au regard des nouvelles recommandations de l'autorité européenne de la sécurité des aliments

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12080 posée par M. Hervé Maurey

    Position de la France au Conseil de l'Union européenne en matière de réforme de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10733 posée par Mme Kristina Pluchet

    Défense du modèle français de production avicole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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