Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 09149 posée par M. Éric Gold

    Assurer des ressources suffisantes aux services d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 10304 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Crise de la filière brassicole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10433 posée par M. Sebastien Pla

    Simplification des normes pour les exploitants viticoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11404 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Mesures contre le marché parallèle du tabac

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00928 posée par M. Sebastien Pla

    Simplification des normes pour les exploitants viticoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01640 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Crise de la filière brassicole

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

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