Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0577G posée par Mme Amel Gacquerre

    Situation du logement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0602G posée par M. Christian Bilhac

    Éligibilité des territoires ruraux aux nouvelles conditions du prêt à taux zéro

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0629G posée par M. Bruno Rojouan

    Rénovation des passoires thermiques en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09196 posée par M. Philippe Grosvalet

    Taxe sur la valeur ajoutée de la construction de logements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09374 posée par Mme Laurence Garnier

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliqué à la construction de logements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10618 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Réduction budgétaire concernant MaPrimeRenov'

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10807 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la simplification de MaPrimeRénov' et du label RGE sur la qualité des travaux d'isolation thermique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11469 posée par M. Grégory Blanc

    Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11530 posée par M. Clément Pernot

    MaPrimeRénov'

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12446 posée par M. Khalifé Khalifé

    Installations électriques défectueuses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible