Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 09601 posée par M. Ian Brossat

    Accès des usagers les plus démunis aux réductions tarifaires dans les transports publics à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00876 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Transport des personnes à mobilité réduite

    En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01068 posée par M. Hervé Maurey

    Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11270 posée par M. Hervé Maurey

    Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11142 posée par Mme Annick Jacquemet

    Réorganisation du transport des malades, prise en compte de la situation des malades atteints de cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10525 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés économiques des chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses