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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0803G posée par M. Olivier Henno
Circulation des méga-camions en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09985 posée par M. Loïc Hervé
Motifs de la création de la « fondation ATMB »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique
Projet d'autoroute A69
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 01558 posée par M. Hervé Marseille
Inclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 01066 posée par M. Hervé Maurey
Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12404 posée par M. Hervé Maurey
Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12407 posée par M. Hervé Maurey
Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12284 posée par Mme Nadia Sollogoub
Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
La question est caduque
Pertinence