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58 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 0003G posée par M. Daniel Salmon
Soutien du Gouvernement à la filière biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli
Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot
Avenir de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0833G posée par M. Franck Montaugé
Planification écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 01883 posée par M. Guy Benarroche
Hébergement d'urgence
En attente de réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine
Pertinence
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Question n° 01884 posée par M. Guy Benarroche
Plan climat-air-énergie territorial
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 12365 posée par M. Guy Benarroche
Plan climat-air-énergie territorial
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12366 posée par M. Guy Benarroche
Hébergement d'urgence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12324 posée par M. Jacques Fernique
Nécessité d'interdire la vénerie et le déterrage des blaireaux
La question est caduque
Pertinence