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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel
Avenir de la filière éolienne Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0911G posée par M. François Bonhomme
Stratégie industrielle et commerciale de Stellantis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 11549 posée par M. Hervé Maurey
Devoir de transparence comptable et contrôle des sociétés de déploiement d'éoliennes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 1258S posée par Mme Nathalie Delattre
Mutualisation de la surveillance des espaces de baignade entre plusieurs parcs résidentiels de loisirs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 0122S posée par Mme Jocelyne Antoine
Inquiétudes pour l'avenir des industries en Meuse
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01834 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Préservation du savoir-faire français dans la production de prothèses dentaires
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01838 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Abandon d'Orly par Air France
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01880 posée par M. Fabien Gay
Empêcher la vente d'Opella
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01886 posée par M. Olivier Paccaud
Points de vente des nouveaux produits à base de nicotine
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la consommation
Pertinence