Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury

    Publicité des produits ultra-transformés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 00129 posée par M. Hugues Saury

    Stratégie globale nationale de lutte contre l'infertilité

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00003 posée par M. Hugues Saury

    Politique de prévention en santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00006 posée par M. Hugues Saury

    Recrudescence de la coqueluche et jeux Olympiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12127 posée par M. Hugues Saury

    Défaillances des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11926 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences pour les départements du transfert des bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique vers le revenu de solidarité active

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses