Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
293 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
-
Question n° 08676 posée par M. Patrick Chaize
Financement de l'apprentissage dans les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 08690 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08709 posée par M. Olivier Rietmann
Situation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08712 posée par Mme Nadège Havet
Reconnaissance des orthophonistes salariés
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08728 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 178 trouvées
-
Question n° 08691 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Âge de la retraite des médecins territoriaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08717 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Transfert des missions liées à la taxe d'aménagement du ministère de l'écologie vers le ministère des finances
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08878 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Âge de la retraite des médecins territoriaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08910 posée par Mme Amel Gacquerre
Application du décret du 28 juillet 2023 modifiant le statut particulier du corps d'encadrement de la Police nationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0916S posée par M. Olivier Rietmann
Suites de la question sur la formation des enseignants et le calcul du droit à pension de retraite
La question est caduque
Pertinence