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41 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes
Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin
Seuils de décharges de direction
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon
Carte scolaire 2024
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 10371 posée par M. Christopher Szczurek
Fermetures de classes dans le département du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10376 posée par Mme Kristina Pluchet
Prise en compte des spécificités rurales dans la refonte de la cartographie de l'éducation prioritaire et bilan des dispositifs correctifs en vigueur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 01770 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Fermetures de classes en zone rurale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01827 posée par Mme Christine Herzog
Fermetures de classes dans les communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01197 posée par Mme Colombe Brossel
Transparence de la répartition des moyens de l'enseignement privé sous contrat
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00325 posée par M. Alain Joyandet
Carte scolaire des communes en zone montagne
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00387 posée par Mme Michelle Gréaume
Prise en compte des effectifs des très petites sections
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence