Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 0942G posée par Mme Solanges Nadille
Sécurité en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 0876G posée par Mme Guylène Pantel
Beauvau de la sécurité civile et inquiétudes des sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0834G posée par M. Hugues Saury
Déplacement de migrants sans domicile fixe de Paris vers Orléans
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0835G posée par M. Pierre-Antoine Levi
Sort des petits commissariats vidés pour les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0839G posée par M. Philippe Folliot
Autoroute A69 et droits de l'homme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 12478 posée par Mme Christine Herzog
Dépassement du seuil de 1 000 habitants et conséquences pour les communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12217 posée par M. Stéphane Sautarel
Recrudescence des agressions envers les élus
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12229 posée par M. Philippe Bas
Règles de liquidation des pensions du régime supplémentaire IRCANTEC pour les élus locaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1326S posée par Mme Corinne Narassiguin
Demande d'un commissariat de plein exercice pour la ville de Sevran
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11797 posée par M. Patrick Kanner
Situation des exilés sur le littoral nordiste
La question est caduque
Pertinence