Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 1154S posée par M. Christophe Chaillou

    Fraudes et problèmes de prise en charge des produits auditifs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

    Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09076 posée par M. Michel Savin

    Accès au tatouage réparateur de l'aréole mammaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01246 posée par M. Cyril Pellevat

    Dépassements d'honoraires des médecins thermaux

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00461 posée par Mme Chantal Deseyne

    Inégalité dans le soutien aux aidants dans l'accompagnement de la fin de vie entre différents régimes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00534 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés économiques des chauffeurs de taxis

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00673 posée par M. Cédric Vial

    Changement de facturation entre les libéraux non conventionnés CPAM et les plateformes de coordination et d'orientation

    En attente de réponse du Ministère du travail et de l'emploi

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00876 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Transport des personnes à mobilité réduite

    En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses