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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 01587 posée par M. Bruno Rojouan

    Abus concernant l'air contenu dans certains emballages dans les grandes surfaces

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie

  2. Question n° 00731 posée par M. Aymeric Durox

    Projet de stockage géant de CO2 en Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie

  3. Question n° 1369S posée par M. Ronan Dantec

    Publication du décret sur le partage de la valeur prévu par la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

    La question est caduque

  4. Question n° 12287 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation au changement climatique des parcs nucléaire et hydro-électrique au changement climatique

    La question est caduque

  5. Question n° 11470 posée par Mme Laure Darcos

    Réparabilité et durabilité des véhicules électriques

    La question est caduque

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