Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0030S posée par M. Laurent Burgoa

    Spécificités du milieu rural dans l'objectif de décarbonation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00705 posée par Mme Kristina Pluchet

    Autorisation environnementale et consultation du public requises pour l'approbation du protocole de mesure du bruit des parcs éoliens terrestres

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11469 posée par M. Grégory Blanc

    Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10282 posée par M. Éric Gold

    Améliorer l'efficacité des aides à l'électrification rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10034 posée par M. Christian Bilhac

    Panneaux photovoltaïques sur bassins de rétention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses