Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey

    Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09181 posée par M. Hervé Maurey

    Instruction en famille dans l'Eure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12286 posée par M. Hervé Maurey

    Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12011 posée par M. Hervé Maurey

    Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11151 posée par M. Hervé Maurey

    Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10902 posée par M. Hervé Maurey

    Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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