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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Augmentation de la contribution progressive de solidarité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08959 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Conditions de mise en oeuvre du « pass éducation langue française »
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0915S posée par M. Jean Pierre Vogel
Situation budgétaire des universités et particulièrement de Le Mans Université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09105 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09210 posée par M. Pierre Ouzoulias
Enseignement de la laïcité dans les écoles privées sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11808 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Remise en cause du soutien à l'alternance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12378 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence