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35 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 1337S posée par M. Thomas Dossus
Expulsions de résidents des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli
Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco
Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0111S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Rapatriement en France de Palestiniennes et Palestiniens blessés dans la bande de Gaza
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0016S posée par Mme Antoinette Guhl
Publication d'un rapport d'évaluation de l'expérimentation de l'entreprise d'insertion par le travail indépendant
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie sociale et solidaire, de l'intéressement et de la participation
Pertinence
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Question n° 0017S posée par Mme Antoinette Guhl
Situation préoccupante des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2024
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0034S posée par Mme Anne Souyris
Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
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Question n° 0060S posée par Mme Monique de Marco
Remise en cause de l'utilité publique des aménagements ferroviaires du sud de Bordeaux
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
Pertinence