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396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 283 trouvées
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Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07746 posée par Mme Céline Brulin
Publication d'un rapport du Gouvernement sur la médecine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07760 posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement français du sang dans le prochain projet de loi de financement de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07669 posée par M. Didier Marie
Soutien au développement des maisons de naissance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07185 posée par M. Didier Marie
Modification de l'arrêté du 28 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12205 posée par M. Patrick Chauvet
Situation préoccupante des établissements de santé privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12037 posée par M. Patrick Chauvet
Situation préoccupante des établissements de santé privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12041 posée par M. Pascal Martin
Situation préoccupante des établissements de santé privés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12093 posée par Mme Agnès Canayer
Situation des cliniques en France
La question est caduque
Pertinence