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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 10403 posée par M. Serge Andreoni
Gratification aux étudiants stagiaires
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07190 posée par M. Serge Andreoni
Audition de l'association Solidarité Paysans par la Corsa
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 06041 posée par M. Serge Andreoni
Maisons départementales des personnes handicapées et réforme de la décentralisation
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 04290 posée par M. Serge Andreoni
Prévention de l'obésité et loi de santé publique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02882 posée par M. Serge Andreoni
Information liée au dépistage du cancer du sein
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 12390 posée par M. Serge Andreoni
Situation du centre hospitalier de Salon-de-Provence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01217 posée par M. Serge Andreoni
Situation des centres de santé mutualistes dans les Bouches-du-Rhône
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni
Évaluation des diplômes masters vague B
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20668 posée par M. Serge Andreoni
Situation de la raffinerie Lyondellbasell et du site pétrochimique de Berre-l'Étang
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20141 posée par M. Serge Andreoni
Fiscalisation totale ou partielle des allocations familiales
La question est caduque
Pertinence