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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 0114C posée par M. René-Pierre Signé
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel
Carte scolaire et fermeture des classes RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0678S posée par Mme Mireille Schurch
Convention pluriannuelle d'objectifs des éclaireuses et éclaireurs de France
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 0945S posée par M. Dominique Watrin
Réseaux d'éducation prioritaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 0951S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Réforme de l'éducation prioritaire dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21816 posée par M. Luc Carvounas
Accueil des enfants autistes en CLIS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12136 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des fédérations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19136 posée par M. Pierre Laurent
Éducation physique et sportive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly
Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11193 posée par Mme Françoise Dumont
Futurs programmes scolaires pour l'éducation à la sexualité
La question est caduque
Pertinence