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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
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Question n° 02800 posée par M. Roland Povinelli
Flore et menaces de disparition de certaines espèces françaises
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05051 posée par Mme Samia Ghali
Recyclage des matières plastiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05064 posée par Mme Samia Ghali
Hausse du taux de TVA intermédiaire et construction de logements sociaux
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0574S posée par Mme Mireille Schurch
Fiscalité de la gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 18550 posée par M. Jean-Noël Guérini
Commerce de l'ivoire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20081 posée par Mme Samia Ghali
Risques relatifs aux compteurs Linky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20634 posée par M. Michel Amiel
Décrets d'application relatifs aux compteurs communicants Linky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23365 posée par M. Jean-Noël Guérini
Bilan écologique des incendies de forêt
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24013 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence