Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19356 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Révision de la législation en matière d'arrosage des vignes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20001 posée par M. André Vallet

    Irrigation des vignes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22753 posée par M. André Vallet

    Réorganisation des services de la viticulture de Provence

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25335 posée par M. André Vallet

    Conséquences du contrat de projet en région PACA, notamment pour le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00110 posée par M. Antoine Andrieux

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte