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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 0220G posée par Mme Sophie Joissains
Réforme des écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0484S posée par Mme Sophie Joissains
Droits des personnes handicapées et à mobilité réduite et transports aériens
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11696 posée par Mme Sophie Joissains
Les marges dans le pays d'Aix-en-Provence sur les aliments peu transformés.
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12328 posée par Mme Sophie Joissains
Enregistrement des armes de 5e et 7e catégorie
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13573 posée par Mme Sophie Joissains
Augmentation du prix du gaz
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 21175 posée par Mme Sophie Joissains
Transfert de zone police en zone gendarmerie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21177 posée par Mme Sophie Joissains
Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21657 posée par Mme Sophie Joissains
Exercice du droit syndical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22301 posée par Mme Sophie Joissains
Quotient familial des anciens combattants et leurs veuves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22522 posée par Mme Sophie Joissains
Prêts aux collectivités
La question est caduque
Pertinence