Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 00812 posée par M. Christian Cointat

    Enseignement français à l'étranger : fonctionnaires détachés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37370 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants français à l'étranger : conséquences de jugements du tribunal administratif de Nantes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02760 posée par M. Jacques Habert

    Non-versement de l'allocation exceptionnelle aux enseignants recrutés locaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00985 posée par M. Guy Penne

    Prime de cherté de vie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16595 posée par M. Olivier Roux

    Rémunération des enseignants du lycée français de Londres

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37965 posée par M. Christian Cointat

    Enseignement français à l'étranger : fonctionnaires détachés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17447 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels enseignants en poste à l'étranger : indemnités pour l'examen du baccalauréat

    La question a été retirée

    Pertinence Faible