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43 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 1317S posée par M. Guillaume Chevrollier
Technique de calcul du ratio de prairies permanentes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet
Régime spécifique d'approvisionnement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux
Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco
Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot
Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0093S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 0114S posée par M. Hervé Gillé
Modalités de subvention et d'indemnisation des viticulteurs souscrivant une assurance multirisque climatique et sanitaire
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 0062S posée par M. Fabien Genet
Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
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Question n° 0064S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0076S posée par M. Georges Patient
Suivi de l'activité de la direction territoriale guyanaise de l'Office national des forêts
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt