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1038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 696 trouvées
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Question n° 11351 posée par M. Jean-Noël Guérini
Journée universelle des droits de l'enfant
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 24857 posée par M. Jean-Noël Guérini
Préretraite pour les salariés exposés à l'amiante
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 05698 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation des personnels exerçant une activité privée reprise par une collectivité publique
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 05730 posée par M. Jean-Noël Guérini
Répartition entre l'Etat et les départements du surcoût de dépense occasionné par l'allocation personnalisée d'autonomie
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 05731 posée par M. Jean-Noël Guérini
Actuelle trajectoire d'approche de l'aéroport Marseille-Provence au-dessus de l'agglomération marseillaise
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 342 trouvées
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Question n° 38030 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie d'assistants sociaux et d'éducateurs spécialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18562 posée par M. Jean-Noël Guérini
Gynécologie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Répartition du produit de la taxe professionnelle entre les communes traversées par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21590 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan visant à améliorer la gestion du réseau ferré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22094 posée par M. Jean-Noël Guérini
Soutien aux associations en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence