Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
8 questions
-
Question n° 10154 posée par Mme Marie Mercier
Remboursement des fauteuils roulants des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10300 posée par Mme Catherine Dumas
Meilleure prise en charge des fauteuils roulants par l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10338 posée par M. Henri Leroy
Remboursement intégral des fauteuils roulants pour les personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10381 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Remboursement des fauteuils roulants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10567 posée par M. Jérôme Darras
Conditions de prise en charge des fauteuils roulants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10987 posée par M. Guillaume Chevrollier
Conditions de remboursement des fauteuils roulants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11982 posée par Mme Catherine Dumas
Meilleure prise en charge des fauteuils roulants par l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00876 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Transport des personnes à mobilité réduite
En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence