Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 00416 posée par M. Thierry Meignen

    Mise en place d'un bonus pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

  2. Question n° 01028 posée par M. Hervé Maurey

    Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

  3. Question n° 01066 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

  4. Question n° 01095 posée par M. Hervé Maurey

    Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

  5. Question n° 12404 posée par M. Hervé Maurey

    Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables

    La question est caduque

  6. Question n° 12407 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    La question est caduque

  7. Question n° 11994 posée par M. Hervé Maurey

    Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État

    La question est caduque

  8. Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud

    Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  9. Question n° 11782 posée par M. Thierry Meignen

    Mise en place d'un bonus pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

    La question est caduque

  10. Question n° 11836 posée par M. Hervé Maurey

    Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises

    La question est caduque