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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 12094 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Recycleries de matériel médical

    La question est caduque

  2. Question n° 11883 posée par Mme Mireille Jouve

    Indice de suivi des pesticides

    La question est caduque

  3. Question n° 11675 posée par M. Mathieu Darnaud

    Opérations d'entretien des abords des lignes dans le déploiement de la fibre

    La question est caduque

  4. Question n° 11345 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    La question est caduque

  5. Question n° 10791 posée par M. Denis Bouad

    Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface

    La question est caduque

  6. Question n° 10547 posée par Mme Christine Herzog

    Produits phytosanitaires alternatifs

    La question est caduque

  7. Question n° 10352 posée par M. Arnaud Bazin

    Agréments des comités d'éthique en expérimentation animale

    La question est caduque

  8. Question n° 09999 posée par M. Jean-Claude Anglars

    « New Deal mobile » pour l'Aveyron en 2024

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  9. Question n° 09891 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Financement de la recherche scientifique pour les pôles

    La question est caduque

  10. Question n° 09662 posée par M. Alain Joyandet

    Défauts sur des voitures en raison de la technologie AdBlue

    La question est caduque