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222 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

222 questions

  1. Question n° 0117S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Harmonisation des dispositifs légaux face aux catastrophes naturelles et mesures d'urgence en cas de relogement

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0088S posée par M. Michaël Weber

    Nécessaire redéfinition des territoires concernés par les bonnes conditions agricoles et environnementales 2

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0012S posée par M. André Reichardt

    Mise en oeuvre de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et ses conséquences sur la filière-bois

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0027S posée par M. Laurent Burgoa

    Cohérence dans l'exercice des missions de police administrative de l'eau et de l'environnement

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0028S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de la Camargue

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0030S posée par M. Laurent Burgoa

    Spécificités du milieu rural dans l'objectif de décarbonation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0045S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

    Imputation du « zéro artificialisation nette » des artificialisations effectuées dans l'intérêt de plusieurs collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0008S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de la Camargue

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0007S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Sécurisation du statut juridique du dispositif d'habitat inclusif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1382S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Passoires thermiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible