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60 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 01726 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Maintien de l'eau dans les cours d'eau

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01746 posée par M. Pascal Allizard

    Modalités de mise en oeuvre de la garantie communale dans le cadre du zéro artificialisation nette

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01303 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Prise en charge des coûts de raccordement au réseau de fibre optique dans le domaine public

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01345 posée par M. Jean-François Longeot

    Fermeture du réseau cuivre à l'Horizon 2030

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01503 posée par Mme Christine Herzog

    Friches industrielles et zéro artificialisation nette

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00609 posée par M. Serge Mérillou

    Zéro Artificialisation nette et plan de prévention des risques naturels

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00705 posée par Mme Kristina Pluchet

    Autorisation environnementale et consultation du public requises pour l'approbation du protocole de mesure du bruit des parcs éoliens terrestres

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00922 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Nécessité de renforcer les outils de concertation entre riverains et opérateurs lors du projet d'implantation d'une antenne-relais

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01055 posée par M. Hervé Maurey

    Comptabilisation des dents creuses dans la mise en place de l'objectif zéro artificialisation nette

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00152 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    La difficile application du zéro artificialisation nette sur un territoire couvert par un plan de prévention des risques naturels

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

    Pertinence Très faible