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Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 00044 posée par Mme Frédérique Espagnac
Renouée du Japon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12375 posée par Mme Denise Saint-Pé
Inquiétude concernant les chasses traditionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12223 posée par M. Serge Mérillou
Impact de la prédation du grand cormoran sur les populations de poissons
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12284 posée par Mme Nadia Sollogoub
Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12174 posée par M. Fabien Genet
Comptage de la population lupine et impact sur le nombre de tirs autorisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1296S posée par M. Philippe Folliot
Moyens données aux chasseurs pour la régulation des gibiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11739 posée par Mme Lauriane Josende
Impact du décret n° 2019-482 du 21 mai 2019 sur le renouvellement des concessions de plages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11342 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Classement des fossés et des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11344 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Concertation pour la protection des glaciers métropolitains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11180 posée par Mme Samantha Cazebonne
Avenir des orques du Marineland
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence