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434 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
434 questions
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Question n° 0093S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0114S posée par M. Hervé Gillé
Modalités de subvention et d'indemnisation des viticulteurs souscrivant une assurance multirisque climatique et sanitaire
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01646 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Inquiétude des producteurs biologiques face à l'autorisation de commercialisation sous label Bio de fruits et légumes d'été produits sous serres chauffées
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01669 posée par Mme Christine Herzog
Compétence communale relative à la gestion des forêts
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01687 posée par Mme Mireille Jouve
Situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01712 posée par M. Bruno Belin
Appels de candidatures des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01713 posée par M. Bruno Belin
Extension du complément de traitement indiciaire aux infirmières et infirmiers scolaires du ministère de l'agriculture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01719 posée par M. Max Brisson
Chasses traditionnelles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01751 posée par M. Pascal Allizard
Lutte contre la tuberculose bovine
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01759 posée par Mme Else Joseph
Situation délicate des exploitants forestiers et demande de mesures de soutien
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence