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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 12406 posée par M. Hervé Maurey

    Situation financière et effectifs des établissements publics oeuvrant auprès de personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12276 posée par M. Hervé Maurey

    Action de la France au sein du Conseil de l'Union européenne en matière de fourniture d'une information centralisée aux retraités ayant travaillé dans plusieurs pays européens sur leurs droits à la retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12289 posée par M. Hervé Maurey

    Montant de l'allocation adulte handicapé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12075 posée par M. Hervé Maurey

    Déficit financier des établissements de santé publics et privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11992 posée par M. Hervé Maurey

    Accord pour l'attractivité et la reconnaissance des professionnels de santé dans le secteur privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11995 posée par M. Hervé Maurey

    Politique de santé publique en matière de consommation d'alcool

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11794 posée par M. Hervé Maurey

    Aggravation des déserts médicaux en matière de soins de premier recours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11841 posée par M. Hervé Maurey

    Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11690 posée par M. Hervé Maurey

    « Taxe lapin »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11736 posée par M. Hervé Maurey

    Baisse du nombre de lits d'hôpitaux en état d'accueillir des patients

    La question est caduque

    Pertinence Faible