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204 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
204 questions
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Question n° 0122S posée par Mme Jocelyne Antoine
Inquiétudes pour l'avenir des industries en Meuse
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01675 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Inquiétante progression de la pauvreté en France
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie sociale et solidaire, de l'intéressement et de la participation
Pertinence
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Question n° 01688 posée par M. Fabien Gay
Sauvegarde des emplois et de l'outil industriel de l'entreprise Alpine de Viry-Châtillon
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01722 posée par M. Michel Canévet
L'union bancaire et son parachévement
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 01806 posée par Mme Christine Herzog
Éligibilité des conducteurs de travailleurs à l'indemnité carburant travailleur
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01173 posée par M. Guillaume Gontard
Menaces sur l'avenir de la filière chimique sud-grenobloise
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01177 posée par Mme Brigitte Micouleau
Garantir la sécurité des usagers de véhicules équipés d'airbags défectueux et contrôler la fiabilité des dispositifs de sécurité
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01181 posée par M. Franck Menonville
Exonération pour les éoliennes terrestres de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises
En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, chargé de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01200 posée par M. Guillaume Gontard
Dumping chinois et placement en redressement judiciaire de l'entreprise Niche Fused Alumina
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01245 posée par Mme Laure Darcos
Réparabilité et durabilité des véhicules électriques
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie
Pertinence