Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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401 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

401 questions

  1. Question n° 0102S posée par M. Hervé Gillé

    Moyens alloués au dépistage du cancer

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0106S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mission de la Cour des comptes

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01658 posée par M. Bruno Belin

    Extension de la taxe « lapin » aux professions paramédicales

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01660 posée par M. Bruno Belin

    Prise en compte des travaux d'utilité collective

    En attente de réponse du Ministère du travail et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01682 posée par M. Alain Cadec

    Revalorisation de l'assistance par tierce personne

    En attente de réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01694 posée par M. Jean Sol

    Progression de la myopie en France

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01695 posée par M. Jean Sol

    Nécessité de repousser la limite d'âge des mandataires siégeant dans les organismes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01721 posée par M. Jérôme Darras

    Prise en charge des appareils auditifs

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01750 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01760 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés de reconnaissance des covid longs en maladie professionnelle

    En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique

    Pertinence Faible