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5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 00409 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Réactualisation de la liste des maladies radio-induites
En attente de réponse du Ministère des armées et des anciens combattants
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Question n° 01113 posée par Mme Annie Le Houerou
Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
En attente de réponse du Ministère des armées et des anciens combattants
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Question n° 11903 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nécessité de réunir la commission d'indemnisation des victimes d'essais nucléaires
La question est caduque
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Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione
Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
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Question n° 0867S posée par M. André Guiol
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer