Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12223 posée par M. Serge Mérillou

    Impact de la prédation du grand cormoran sur les populations de poissons

    La question est caduque

  2. Question n° 11703 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Utilisation du fonds Avenir Bio

    La question est caduque

  3. Question n° 11224 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences du zonage Natura 2000 pour l'arboriculture haut-alpine

    La question est caduque

  4. Question n° 11257 posée par M. Bruno Belin

    Impacts des inondations pour les exploitations agricoles dans la Vienne

    La question est caduque

  5. Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci

    Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance

    La question est caduque

  6. Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la filière de la valorisation organique

    La question est caduque

  7. Question n° 09366 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Inondations et pollution des sols

    La question est caduque