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60 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 01689 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Demande d'études d'impact sur les émissions évitées grâce aux énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  2. Question n° 01839 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réparabilité des batteries des véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  3. Question n° 01309 posée par M. Didier Marie

    Situation des centrales nucléaires françaises

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, chargé de l'énergie

  4. Question n° 0030S posée par M. Laurent Burgoa

    Spécificités du milieu rural dans l'objectif de décarbonation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  5. Question n° 00582 posée par Mme Else Joseph

    Balisage circonstancié des éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  6. Question n° 00705 posée par Mme Kristina Pluchet

    Autorisation environnementale et consultation du public requises pour l'approbation du protocole de mesure du bruit des parcs éoliens terrestres

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  7. Question n° 00726 posée par M. Sébastien Fagnen

    Incohérence du diagnostic de performance énergétique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  8. Question n° 01029 posée par M. Hervé Maurey

    Adaptation au changement climatique des parcs nucléaire et hydro-électrique au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, chargé de l'énergie

  9. Question n° 12411 posée par M. Michel Savin

    Conséquences de la délibération n° 02/ 2023/1.2 du 28 juin 2023 adoptée par le conseil d'administration de Voies navigables de France

    La question est caduque

  10. Question n° 12363 posée par M. Didier Marie

    Situation des centrales nucléaires françaises

    La question est caduque