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71 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
71 questions
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Question n° 08812 posée par M. Denis Bouad
Situation des pêcheurs en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 08837 posée par M. Philippe Paul
Défense de la filière française de production de l'échalote traditionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08944 posée par M. Clément Pernot
Responsabilité élargie aux producteurs et filière bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08963 posée par Mme Agnès Canayer
Taxe sur la valeur ajoutée dans le monde équestre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09022 posée par Mme Catherine Dumas
Projet de définition européenne du cidre et poiré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09080 posée par M. Guislain Cambier
Mise en place des « clauses miroirs » aux frontières du marché intérieur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09189 posée par M. Max Brisson
Devenir des appellations d'origine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas
Certification du sel biologique en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09361 posée par M. Hervé Reynaud
Difficultés des apiculteurs professionnels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09378 posée par M. Franck Dhersin
Chicorée et alternatives aux intrants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence