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18 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
18 questions
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Question n° 01726 posée par Mme Nadia Sollogoub
Maintien de l'eau dans les cours d'eau
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 00193 posée par Mme Nadia Sollogoub
Gestion des ouvrages d'art à la suite d'aléas climatiques notables
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 00201 posée par Mme Nadia Sollogoub
Chèque énergie et facture énergétique des locataires du logement social
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Pertinence
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Question n° 1382S posée par Mme Nadia Sollogoub
Passoires thermiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1377S posée par Mme Nadia Sollogoub
Absence de crédits ouverts pour couvrir les besoins de l'intermédiation locative pour l'année en cours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1378S posée par Mme Nadia Sollogoub
Maîtrise des dépenses énergétiques des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12196 posée par Mme Nadia Sollogoub
Situation du Manoir de Barbarin situé dans l'emprise foncière du projet de barrage du Veurdre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12284 posée par Mme Nadia Sollogoub
Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11459 posée par Mme Nadia Sollogoub
Assouplissement du transfert de compétence eau et assainissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11123 posée par Mme Nadia Sollogoub
Absence de crédits ouverts pour couvrir les besoins de l'intermédiation locative pour l'année en cours.
La question a été transformée.
Pertinence