Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 01712 posée par M. Bruno Belin

    Appels de candidatures des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01418 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Répondre au défi du renouvellement agricole en accompagnant la transition écologique

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00755 posée par M. Éric Gold

    Faciliter la transmission des exploitations agricoles

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01090 posée par M. Hervé Maurey

    Position de la France au Conseil de l'Union européenne en matière de réforme de la politique agricole commune

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12464 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à revaloriser les produits de la laine et soutenir la création d'une filière laine française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12048 posée par M. Éric Gold

    Faciliter la transmission des exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12080 posée par M. Hervé Maurey

    Position de la France au Conseil de l'Union européenne en matière de réforme de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11873 posée par M. Bruno Belin

    Appels de candidatures des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1179S posée par M. Patrice Joly

    Rémunération des heures de « pluridisciplinarité » dans l'enseignement agricole public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10481 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Répondre au défi du renouvellement agricole en accompagnant la transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible