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139 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
139 questions
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Question n° 00009 posée par Mme Jocelyne Antoine
Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12462 posée par M. Sebastien Pla
Dernier voyage pour le train des primeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12358 posée par M. Patrick Chauvet
Politique ferroviaire de l'État et conséquences sur les usagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12376 posée par M. Cyril Pellevat
Réglementation relative au poids total autorisé en charge pour les véhicules utilitaires légers conduits avec le permis B
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12377 posée par M. Cyril Pellevat
Effets de bord de la nouvelle taxation applicable aux véhicules de tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12404 posée par M. Hervé Maurey
Information et recours des entreprises privées au forfait mobilités durables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12407 posée par M. Hervé Maurey
Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12298 posée par M. Vincent Delahaye
Pour une meilleure information des conducteurs sur les péages à flux libre sur les autoroutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12326 posée par M. Daniel Chasseing
Situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12345 posée par Mme Viviane Malet
Impossibilité d'organiser dans les outre-mer la formation permettant la création ou la reprise d'une auto-école
La question est caduque
Pertinence